Mentions Légales

Propriété

Ce site est la propriété de la société : ALTHENAS SARL, société à responsabilité limitée, au capital de 1000,00€ et immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 88074045100021.

Responsable éditoriale et technique, conception, réalisation technique : Marianne Allanic.

Hébergement

Infomaniak - Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève
Suisse

Conditions d’utilisation

Les éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de ALTHENAS SARL. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de ALTHENAS SARL. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Ces reproductions doivent notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Établissement de liens vers le site

ALTHENAS autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site https://www.althenas.com pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site https://www.althenas.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame), sauf autorisation spécifique, qui pourra être accordée au cas par cas.
La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de ALTHENAS, https://www.althenas.com, doit être faite par mail à : contact@althenas.com. ALTHENAS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles définies conjointement.
Les liens hypertextes en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité d'ALTHENAS quant aux informations qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Copyright

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à : contact@althenas.com.

Toutefois, les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site d'ALTHENAS, ne sont pas contractuelles.
Ces informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part d'ALTHENAS à l’égard de tout produit ou service, ALTHENAS décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
ALTHENAS décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.